Surveillance de la santé

18/04/2011
20 juillet 2001 AR rayonnements ionisants (version consolidé avril 2011)
18/04/2011
15 décembre 2010 AR relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
18/04/2011
15 décembre 2010 AR fixant des mesures relatives au bien-être au travail des intérimaires
18/04/2011
26 novembre 2010 AR relatif aux spécifications techniques des éthylotests antidémarrage visés à l'article 61 sexies de la loi du 16 mars 1968 relative à la police de la circulation routière
18/04/2011
22 avril 2010 AR relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux rayonnements optiques artificiels sur le lieu de travail
11/05/2009
A.R. du 10-05-2009 relative aux plans particuliers d'urgence et d'intervention concernant les installations de gestion de déchets de l'industrie extractive
07/04/2009
Loi de rélance économique du 27-03-2009, écartements des femmes enceintes
09/12/2008
A.R. du 28-11-2008 modifiant l’A.R. du 4-05-2007 relatif au permis de conduire, à l’aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E
28/11/2008
A.R. modifiant l'A.R. du 4-05-2007 relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E, l'A.R. du 1-12-1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique et l'A.R. du 23-03-1998 relatif au permis de conduire
28/11/2008
A.R. du 28-11-2008 modifiant l’A.R. du 4-05-2007 relatif au permis de conduire, à l’aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des sous-catégories C1, C1+E, D1, D1+E
28/11/2008
A.R. du 24-10-2008 modifi ant l’A.R. du 25-04-1997 concernant la protection des travailleurs contre les risques résultant des rayonnements ionisants
10/11/2008
A.R. du 31-10-2008 modifiant l’arrêté du 23-03-1998 relatif au permis de conduire
24/10/2008
A.R. du 24-10-2008 modifiant l’A.R. du 25-04-1997 concernant la protection des travailleurs contre les risques résultant des rayonnements ionisants
10/10/2008
Avis: Une politique en matière d'alcool et de drogues dans l'entreprise
18/09/2008
A.R. modifiant l'A.R. du 4-05-2007 relatif au permis de conduire, à l'aptitude professionnelle et à la formation continue des conducteurs de véhicules des catégories C, C+E, D, D+E et des souscatégories C1, C1+E, D1, D1+E et l'A.R. du 23-03-1998 relatif au permis de conduire
01/07/2008
A.R. fixant les critères et les modalités d'agrément des services de dosimétrie pour l'exécution de la dosimétrie externe
06/06/2008
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du 6-02-1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du 1-06-1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement
13/04/2008
A.R. modifiant l'A.R. du 19-04-1999 fixant les éléments de la déclaration d'accident à communiquer au Fonds des Accidents du Travail
13/04/2008
A.M. modifiant l'A.M. du 07-02-1969 fixant les modèles de déclaration d'accident et de certificat médical, en matière d'accidents du travail dans le secteur public
10/04/2008
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions applicables aux chantiers d'enlèvement et d'encapsulation d'amiante
27/01/2008
A.R. modifiant l'A.R. du 28-05-2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs
07/08/2007
A.R. fixant les normes de sécurité et les autres normes applicables au défibrillateur externe automatique utilisé dans le cadre d’une réanimation
12/07/2007
A.R. relatif à la formation et au recyclage des conseillers en prévention des services internes et externes pour la prévention et la protection au travail (1)
13/06/2007
Arrêté royal concernant la prévention des douleurs lombaires
23/05/2007
A.R. fixant les normes de sécurité et les autres normes applicables au défibrillateur externe automatique utilisé dans le cadre d’une réanimation
21/05/2007
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la prévention de la maladie du légionnaire dans des espaces accessibles au public
05/03/2007
A.R. modifiant l'arrêté royal du 11-03-2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)
02/03/2007
A.R. fixant la liste des industries, professions ou catégories d’entreprises dans lesquelles la victime d’une maladie professionnelle est présumée avoir été exposée au risque de cette maladie
06/07/2006
A.R. modifiant l'A.R. du 13-12-2005 portant interdiction de fumer dans les lieux publics
16/03/2006
A.R. relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à l’amiante
16/03/2006
Explication thématique concernant l’A.R. relatif à la protection des travailleurs contre les risques d’exposition à l’amiante
16/03/2006
AR relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à l’amiante (M.B. 23-03-2006)
22/12/2005
Circulaire ministérielle relatif à l'organisation de la surveillance de santé des stagiaires
06/12/2005
Arrêté royal fixant les éléments de la déclaration d’accident à communiquer au Fonds des Accidents du Travail
07/07/2005
A.R. concernant les risques liés à des vibrations mécaniques sur le lieu de travail
03/07/2005
A.R. modifiant l'A.R. du 12-03-2003 établissant le mode et le délai de déclaration d'accident du travail
17/03/2005
A.R. la lutte contre les accidents du travail graves et la simplification des déclarations des accidents du travail
27/12/2004
A.R. modifiant A.R. du 28-05-2003 : surveillance de la santé des travailleurs
16/07/2004
A.R. Travail de nuit et travail posté liés au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
04/07/2004
A.R. Modifiant l'A.R. du 28-05-2003 Surveillance de la santé des travailleurs
27/04/2004
A.R. Sièges de travail et sièges de repos
05/12/2003
A.R. Conseillers en Prévention des Services Externes
29/09/2003
A.R. Permis de conduire.
27/08/2003
A.R. Travail sur écran
16/06/2003
A.R. Surveillance de la santé des travailleurs
20/02/2002
A. R. relatif à la tarification forfaitaire minimale des services externes de prévention et de protection
10/07/1999
A.R. Comités de Prévention et de Protection au Travail
31/03/1998
A.R. Service Interne
31/03/1998
A.R. Service Externe
23/03/1998
A.R. relatif au permis de conduire
04/08/1996
Loi: Bien-être des travailleurs